Les présentes conditions générales de vente sont conclues entre, d’une part, L'association Cycl'eau, association située 50 Rue Lafaurie de Monbadon 33000 Bordeaux - France Inscrite à l'INSEE sous le numéro NRA W332028209, numéro de TVA intra-communautaire FR73852420371 et, d’autre part, tout particulier majeur souhaitant effectuer un achat par le biais du site internet de la boutique Cycl'eau (boutique.cycleau.fr), propriété exclusive de l'association Cycl'eau Dernière mise à jour : 30/05/2023
1. OBJET
Les présentes conditions régissent la vente de tout produit présenté sur le site boutique.cycleau.fr par l'association Cycl'eau. Elles visent à définir les obligations réciproques des parties ainsi que les différentes étapes du processus de commande.
Ces conditions peuvent faire l’objet de modifications. Dès lors, il est entendu que les conditions applicables sont celles en vigueur sur le site au moment de la passation du contrat.
Les parties conviennent que leurs relations seront exclusivement régies par le présent contrat, à l’exclusion de toute autre condition. Les articles proposés à la vente ne peuvent faire l’objet d’aucune cession, de quelque nature que ce soit. Toute commande dûment validée sur le site boutique.cycleau.fr implique l’adhésion totale et sans aucune réserve aux présentes conditions générales de vente.
2 - ARTICLES ET PRODUITS
Les articles visibles sur le site boutique.cycleau.fr ne sont livrables que dans la limite des stocks disponibles. A défaut de disponibilité du produit, l'association Cycl'eau s’engage à en informer au plus vite l’acheteur par courrier électronique ou téléphone. L’acheteur aura alors la possibilité de choisir un autre article ou d’annuler sa commande et d’être remboursé.
Toute réclamation du client visant la commande ou la délivrance d’un article non disponible sera considérée comme non fondée. L'association Cycl'eau s’efforce de décrire les produits proposés à la vente avec la plus grande exactitude possible. Toutefois, si des erreurs ont pu se produire quant à cette présentation, la responsabilité de l'association Cycl'eau ne saurait être engagée. Les illustrations et photos des produits à l’appui du texte n’entrent pas dans le champ contractuel. En aucun cas la responsabilité de l'association Cycl'eau ne pourra être engagée sur la base desdites illustrations / photos.
3 - PRIX
Les prix indiqués sur le site boutique.cycleau.fr sont en euros, TVA comprise (TTC). La TVA est appliquée au taux en vigueur en France métropolitaine au moment de la commande. Tout changement de taux serait appliqué immédiatement sur la commande en cours.
S’ajoute au prix des articles, une participation indiquée lors de la commande pour la livraison à domicile. Pour toutes les autres destinations (DOM/TOM et Europe), les frais de port seront portés à la connaissance de l’acheteur lorsque ce dernier saisira son adresse de livraison pour réception de la commande. La livraison en points relais est offerte.
Toutefois, l’établissement de la commande est fonction de la zone géographique de livraison :
Pour les livraisons en France métropolitaine, DOM/TOM et dans les pays appartenant à l’Union Européenne, la commande sera établie TTC.
Pour les livraisons dans les pays HORS Union Européenne, la commande sera établie hors taxe automatiquement. Des droits de douane, autres taxes locales, droits d’importation ou taxes d’Etat seront susceptibles d’être exigibles à l’entrée dans le pays. Ces droits ne sont pas du ressort de l'association Cycl'eau. Ils sont à la charge et relèvent de l’unique responsabilité de l’acheteur tant en termes de déclarations que de paiements aux autorités compétentes du pays concerné. Les produits demeurent la propriété de l'association Cycl'eau jusqu’au paiement complet du prix.
4 - PROCESSUS DE COMMANDE
4-1 – LES COMMANDES
Le client qui souhaite passer commande doit suivre la procédure suivante :
Choix du produit : le client sélectionne le produit qu’il souhaite commander.
Vérification du contenu de la sélection : le client vérifie le contenu de son panier tout en gardant la possibilité de supprimer les produits qu’il a sélectionnés.
Création d’un compte : pour pouvoir réaliser sa commande, le client doit au préalable créer un compte et y indiquer les informations demandées (informations obligatoires : nom, prénom, adresses de livraison/facturation, e-mail, numéro de téléphone pour la livraison). Le compte créé permettra au client de retrouver toutes ses données personnelles ainsi que les informations et suivis des commandes qu’il a réalisées sur le site.
Vérification de la commande : le client vérifie le contenu de sa commande, le prix total, les adresses de livraison et facturation tout en gardant la possibilité de supprimer un produit ou modifier l’adresse de facturation et de livraison. Il choisit son mode paiement et il doit confirmer son acceptation des présentes conditions générales de vente en cochant la case correspondante. La validation de la commande n’est possible qu’après avoir coché cette case. Lorsque la commande est validée par le client, l’établissement bancaire autorise ou non la transaction. La commande est alors validée lorsque la transaction est autorisée.
Accusé de réception de la commande : le client reçoit un e-mail récapitulant le contenu de sa commande, à savoir :
- le numéro de la commande
- la liste des produits commandés
- les modalités de livraison
- les présentes conditions générales de vente
Il est conseillé de conserver et d’imprimer ce document, justificatif officiel de la commande. La commande est alors enregistrée et traitée par l'association Cycl'eau. qui vérifie la disponibilité du (ou des) produit(s) commandé(s). Toute commande passée vaut acceptation des prix et descriptions des produits disponibles à la vente. L'association Cycl'eau s’engage à honorer les commandes reçues sur son site Internet uniquement dans la limite des stocks disponibles. En cas d’indisponibilité des produits commandés, l'association Cycl'eau contactera le client par e-mail au plus vite, afin de prévenir de l’annulation ou du remboursement de la commande.
Confirmation de l’envoi de la commande : le client reçoit un e-mail lui confirmant l’envoi de sa commande. Le contrat est réputé être conclu à la date de l’envoi de cet e-mail.
Suivi de la commande : Le client recevra un e-mail avec le numéro de suivi de son colis. Il est aussi possible dans suivre les commandes dans l’espace client.
4-2 – LES PRÉCOMMANDES
Le processus de précommande est le même que celui de la commande classique, à la différence que les articles ne sont pas en stock et ne seront pas expédiés dans les 48H ouvrées suivant la commande (et son paiement). En effet, les articles seront expédiés lorsqu’ils auront été fabriqués et réceptionnés.
Pourquoi la précommande ? Car la précommande est un système permettant de fabriquer des vêtements dans les quantités nécessaires, sans gaspillage, tout en respectant davantage la planète et surtout elle permet de réserver à l’avance des produits qui sont en quantité limitée.
Processus de précommande :
Les articles en précommande ne peuvent pas être combinés avec des articles en stock. Le client doit donc passer une commande par article concerné. ETAPE 1 : Le client choisit ses articles en précommande et les met dans son panier. ETAPE 2 : Lorsqu’il a bien vérifié le contenu de sa précommande, le client se connecte à son compte ou créé son compte client (voir Création d’un compte - précisé dans l’article 4) et procède au paiement par carte bancaire. ETAPE 3 : Lorsque le paiement est validé, le client reçoit un 1er e-mail lui confirmant la prise en compte de sa précommande. Un 2ème e-mail lui est envoyé pour l’informer de l’arrivée en stock des articles précommandés chez l'association Cycl'eau. Enfin, il recevra un 3ème et dernier e-mail lorsque sa commande sera expédiée. Cet e-mail contiendra le numéro de suivi de son colis pour suivre l’acheminement de sa commande.
5 – LIVRAISON
5-1 – GENERALITES
Les articles proposés à la vente sur boutique.cycleau.fr sont livrables aux destinations suivantes : EUROPE
Liste des destinations (pays) :
France métropolitaine et Dom-Tom
Europe : Belgique, Allemagne, Luxembourg, Pays-Bas, Autriche, Irlande, Italie, Portugal, Espagne, Suisse, Royaume-Uni
Pays Hors UE
Ils seront livrés à l’adresse de livraison que le client aura renseignée sur le bon de commande.
5-2 - MODALITES DE LIVRAISON
Pour l’ensemble des produits, la commande est préparée pour un départ des entrepôts de l'association Cycl'eau dans un délai moyen de 72 heures ouvrées (sous réserve de disponibilité des stocks) à compter de la confirmation par e-mail de la commande.
La livraison est assurée par mondial relais.
Le delai de transport de Mondial relais est 3 jours ouvrés.
La commande est livrée en boite à lettre, en mains propres ou en point relais et sans signature.
En cas d’absence ou d’impossibilité de remise du colis, pour la livraison contre signature, le facteur dépose un avis de passage mentionnant la date et l’adresse du bureau de Poste où le client pourra retirer son colis sur présentation d’une pièce d’identité.
A compter de la date mentionnée sur l’avis de passage, le client dispose de 15 jours pour retirer son colis.
5-3. DELAIS ET TARIFS DE LIVRAISON
Les délais de livraison annoncés sur le site s’appliquent à partir de la réception par le client de l’e-mail de confirmation de l’envoi de la commande envoyé par l'association Cycl'eau.
Les livraisons en France métropolitaine et au sein de l’Union Européenne sont facturées avec TVA française. Pour les expéditions hors France métropolitaine, les frais de port sont facturés hors TVA. Les taxes de douane ou d’importation ne sont pas comprises dans les frais de livraison indiqués et sont à la charge du client. Les délais annoncés sur le site sont purement indicatifs et sont fonction de la destination et de la disponibilité du produit commandé. Le dépassement de ce délai ne peut donner lieu à aucune annulation de commande, à aucune réduction de prix payé par l’acheteur, et à aucun versement au titre de dommages et intérêts. Cependant, et conformément aux dispositions de l’article L.121–20–3 du Code de la Consommation, faute de livraison à l’expiration d’un délai de trente jours à compter du jour suivant où le client a passé sa commande, le client aura la possibilité d’annuler sa commande sans frais. Les sommes qu’il aura versées lui seront alors remboursées. Dans les cas où elle en a la capacité, l'association Cycl'eau se réserve la possibilité de lui proposer un produit de qualité et prix équivalent au produit initial. l'association Cycl'eau ne pourra être tenu pour responsable des délais supplémentaires occasionnés par la non délivrance d’une autorisation bancaire ou d’un bon de commande incomplet. En cas de livraison partielle, les frais de transport seront facturés uniquement lors de la première livraison. Les produits sont assurés par l'association Cycl'eau jusqu’à la livraison.
5-4. RECEPTION DES PRODUITS ET RECLAMATION
Concernant la réception des colis, l'association Cycl'eau recommande vivement au client de vérifier l’état apparent des produits lors de la livraison.
En cas d’anomalie (emballage abîmé, produits manquants, ou endommagés) le client : devra émettre toutes les réserves nécessaires sur le récépissé de livraison, devra envoyer dans les 48h suivant la livraison une déclaration de réserve au transporteur par courrier recommandé avec accusé de réception transmettre une copie de ce courrier au :
Service Client Association Cycl'eau
50 Rue Lafaurie de Monbadon
33000 Bordeaux
En cas de doute, il est conseillé au client d’ouvrir le colis en présence du transporteur afin de s’assurer de l’absence de dommage sur le produit. A défaut aucune réclamation ne pourra être portée par le client auprès de l'association Cycl'eau.
6 - PAIEMENTS
Le client a la faculté de payer par carte bancaire directement sur le site, avec une carte Visa, Eurocard ou Mastercard.
Les modes de paiement tels que le virement bancaire et le contre-remboursement ne sont pas acceptés.
Le montant de la facture sera débité sur le compte du client à la date du paiement.
Afin d’assurer la sécurité des paiements, le site boutique.cycleau.fr utilise le service de paiement sécurisé Stripe. Ce service intègre la norme de sécurité SSL. Les données confidentielles (le numéro de carte bancaire à 16 chiffres, la date d’expiration ainsi que le cryptogramme visuel) sont directement transmises cryptées sur le serveur Stripe sans transiter sur les supports physiques du serveur boutique.cycleau.fr.
Lorsque la commande est validée, la demande de paiement est routée en temps réel sur le gestionnaire de télépaiement Stripe. Celui-ci adresse une demande d’autorisation au réseau carte bancaire. Le gestionnaire de télépaiement délivre un certificat électronique.
Pour tout paiement par carte bancaire sur le site boutique.cycleau.fr, le certificat électronique délivré par le gestionnaire de télépaiement vaudra preuve du montant et de la date de la transaction, conformément aux dispositions des articles 1316 et suivants du Code Civil. A cet égard, les dates et heures du serveur feront foi entre les parties. boutique.cycleau.fr se réserve le droit de refuser une commande s’il existe un litige antérieur en cours ou bien un niveau de commande anormalement élevé.
7 - DROIT DE RÉTRACTATION
L’acheteur dispose d’un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation. Dans les 14 jours suivant la date de réception de la marchandise commandée, l’acheteur peut donc demander l’échange ou le remboursement du ou des articles achetés.
Au-delà du délai de 14 jours, l'association Cycl'eau sera libre de refuser l’échange, l’avoir ou le remboursement.
La procédure d’échange ou de remboursement est la suivante :
1. L’acheteur doit informer l'association Cycl'eau de son souhait de se rétracter dans les 14 jours suivant la réception de sa commande.
2. L’acheteur devra le signaler par mail à contact@cycleau.fr
3. L'association Cycl'eau adresse par email un accusé de réception de la rétractation dés qu’il en est informé.
4. L’acheteur retourne, à ses frais, le ou les produits ainsi que le bon de retour dûment rempli par recommandé ou colis suivi à l’adresse suivante : au maximum 14 jours après avoir informé l'association Cycl'eau de son souhait de se rétracter :
Association Cycl'eau
50 rue Lafaurie de Monbadon
33000 Bordeaux
7.1 ÉCHANGE
L’échange se fait contre le même article d’une taille ou d’une couleur différente si le montant est le même ou sur un autre article de même prix dans la limite de disponibilité des stocks. L’échange sera traité dans un délai maximum de 14 jours à compter de la date à laquelle l'association Cycl'eau est informée de la décision du client de se rétracter, sous réserve que le produit soit retourné en parfait état, non porté et correctement plié.
Les frais de renvoi du ou des produits à échanger sont à la charge du client.
L'association Cycl'eau prendra à sa charge les frais de re-livraison.
L’échange pourra se faire au siège de l'association Cycl'eau sur rdv pris à l’adresse suivante : contact@cycleau.fr
7.2 REMBOURSEMENT
Si le client opte pour un remboursement, l'association Cycl'eau remboursera le client du prix du ou des produits (hors frais de livraison) dans un délai maximum de 14 jours à compter de la date à laquelle l'association Cycl'eau est informée de la décision du client de se rétracter, sous réserve que le produit soit retourné en parfait état, non porté et correctement plié. Le remboursement pourra être différé jusqu’à récupération des produits ou preuve de l’expédition des produits par le client. La date retenue étant celle du premier de ces faits. Le remboursement sera effectué en utilisant le même moyen de paiement que celui utilisé pour la transaction initiale.
Les frais de renvoi du ou des produits à échanger sont à la charge du client.
8 - GARANTIES LÉGALES ET SERVICE APRÈS-VENTE
Les produits vendus bénéficient de la garantie légale de conformité prévue par les articles 211–4 et suivants du code de la consommation et de la garantie des vices cachés (articles 1641 et suivants du code civil). Ces garanties couvrent les vices cachés et les vices apparents à compter de la date de livraison. La seule obligation incombant à l'association Cycl'eau au titre de cette garantie est, à son choix, le remplacement gratuit ou la remise en état des produits reconnus défectueux sans autre prestation ou indemnité.
Cette garantie ne concerne pas les dommages résultant d’un mauvais emploi du produit, de l’usure normale due à son utilisation ou du non-respect des consignes de lavage et d’entretien. Pour pouvoir bénéficier de la garantie des produits il convient impérativement de conserver la facture d’achat du produit ainsi que le bon de livraison.
Les retours produits et SAV sont à envoyer à :
Service Après vente Association Cycl'eau
50 rue Lafaurie de Monbadon
33000 Bordeaux
9 - CONFIDENTIALITE
Toutes les informations nominatives collectées auprès du client sont nécessaires au traitement de la commande, à son acheminement ainsi qu’à l’établissement de la facture. Ces informations peuvent être diffusées par l'association Cycl'eau à ses partenaires contractuels dans le cadre de la réalisation de la commande, notamment pour assurer le transport des produits commandés. L'association Cycl'eau s’engage à protéger ces données qui concernent le client. Conformément à la loi “ informatique et libertés ” du 6/01/1978, modifiée par la loi du 6 août 2004, le traitement de ces informations nominatives a fait l’objet de la part de d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) enregistrée sous le N°1330043.
Conformément à l’article 34 de cette même loi, le client dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent. Dans ce cas, le client pourra modifier ses informations personnelles directement dans la rubrique “ Mon compte ” sur le site de boutique.cycleau.fr.
Le site boutique.cycleau.fr, offre également la possibilité de recevoir par e-mail, des informations sur des évènements, des offres exclusives, des promotions spéciales, des nouveautés, des jeux concours organisés par l'association Cycl'eau. Le client pourra décider, à tout moment, de ne plus recevoir cette ”Newsletter Cycl'eau» en se désinscrivant par le biais du lien de désinscription inclut dans le bas de page de l’e-mail.
10 - RESPONSABILITÉ
La responsabilité de l'association Cycl'eau ne saurait être engagée pour tous évènements, inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment en cas de rupture du service, d’intrusion extérieure ou de présence de virus informatiques.
Par ailleurs l'association Cycl'eau ne saurait être tenu pour responsable de l’inexécution du contrat conclu en cas de situation fortuite, de force majeure, de perturbation ou de grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, d’inondation, d’incendie. L'association Cycl'eau n’encourra aucune responsabilité pour tous dommages indirects du fait des présentes, perte d’exploitation, perte de profit, dommages ou frais, qui pourraient survenir.
11 - ATTRIBUTION DE COMPÉTENCE
Les présentes conditions générales de vente sont soumises à la loi française. Tout litige n’ayant pas trouvé une solution amiable sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux compétents de Toulouse ou auprès de la juridiction du lieu de livraison effectif de la commande du client, nonobstant pluralité de défendeurs et/ou appel en garantie, même pour les procédures d’urgence ou les procédures conservatoires en référé ou par requête.
12 - SERVICE CLIENT ET SAV
Vous pouvez contacter le Service Client gratuitement par e-mail pour toute question relative à votre commande, son expédition et son suivi :
- Par e-mail à : contact@cycleau.fr
- Par courrier :
Association Cycl'eau
50 Rue Lafaurie de Monbadon
33000 Bordeaux – France
13 - DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Les marques, noms de domaines, produits, logiciels, images, vidéos, textes ou plus généralement toute information objet de droits de propriété intellectuelle sont et restent la propriété exclusive de l'association Cycl'eau.
Aucune cession de droits de propriété intellectuelle n’est réalisée au travers des présentes CGV. Toute reproduction totale ou partielle, modification ou utilisation de ces biens est strictement interdite.